Déposée le 18 octobre 2001 par TUAU GAETAN et SIREOL MICKAËL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCANDAL NIGHTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Les déposants sont TUAU GAETAN, domicilié(e) 28 Bis rue de Richelieu, 75001 PARIS - France et SIREOL MICKAËL, domicilié(e) 11 rue Ramey, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUAU GAETAN - France.
La marque SCANDAL NIGHTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDAL NIGHTS est expirée depuis le 18 octobre 2011.
TUAU GAETAN - 28 Bis rue de Richelieu, 75001 PARIS - France
SIREOL MICKAËL - 11 rue Ramey, 75018 PARIS - France
TUAU GAETAN - France
Inscription le 8 avril 2002 - retrait partiel n°344215 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, CD-Rom. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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