Marque renouvelée - Marque en vigueur

T. TUAL
TUAL DANIEL

Numéro de dépôt :
97668292
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2027

Présentation de la marque T. TUAL

Déposée le 7 mars 1997 par TUAL DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T. TUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est TUAL DANIEL domicilié(e) 11 RUE DE LA FREBARDIERE - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TUAL DANIEL domicilié(e) 11 RUE DE LA FREBARDIERE - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

La marque T. TUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T. TUAL arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.


TUAL DANIEL - 11 RUE DE LA FREBARDIERE - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


M. TUAL DANIEL - 11 RUE DE LA FREBARDIERE - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335348 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 29 mars 2013 - Changement d'adresse n°597719 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-29

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641629 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

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