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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTSD
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TERTRE ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTRE ROUGE
TTSD, SARL, DENIS LEROUX

Numéro de dépôt :
3877289
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
TERTRE ROUGE de TTSD

Présentation de la marque TERTRE ROUGE

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERTRE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTSD domicilié(e) 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 645 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TTSD domicilié(e) 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France.

La marque TERTRE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTRE ROUGE est expirée depuis le 28 novembre 2021.

TTSD a également déposé les autres marques suivantes : BOXBOXBOX , LES 24 HEURES DU MANS , INDIANAPOLIS , MULSANNE , ARNAGE , LES HUNAUDIERES , LE CASTELOIR , VIRAGE SERIES


TTSD, SARL, DENIS LEROUX - 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France - SIREN 452645989


TTSD - 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.