Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTSD
/
MULSANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULSANNE
TTSD, SARL

Numéro de dépôt :
3877277
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
MULSANNE de TTSD

Présentation de la marque MULSANNE

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTSD domicilié(e) 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 645 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TTSD, M. LEROUX DENIS domicilié(e) 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France.

La marque MULSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULSANNE est expirée depuis le 28 novembre 2021.

TTSD a également déposé les autres marques suivantes : BOXBOXBOX , LES 24 HEURES DU MANS , INDIANAPOLIS , TERTRE ROUGE , ARNAGE , LES HUNAUDIERES , LE CASTELOIR , VIRAGE SERIES


TTSD, SARL - 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France - SIREN 452645989


TTSD, M. LEROUX DENIS - 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des cidres et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.