Déposée le 14 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTS CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THALATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTS CONCEPT domicilié(e) 70 rue du Commandant l'Herminier,35400 SAINT-MALO (dossier no 2266980) - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 514 152 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TTS CONCEPT domicilié(e) 70 Rue du Commandant l'Herminier,35400 SAINT-MALO (dossier no 2266980) - 35400 - France.
La marque THALATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TTS CONCEPT Société à Responsabilité Limitée - 70 rue du Commandant l'Herminier,35400 SAINT-MALO (dossier no 2266980) - 35400 - France - SIREN 410514152
TTS CONCEPT - 70 Rue du Commandant l'Herminier,35400 SAINT-MALO (dossier no 2266980) - 35400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Inscription le 10 juin 1996 - Changement de nature juridique n°202122 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 19 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341429 - Publication au BOPI 2002-02-19
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2266980 - Publication au BOPI 2004-06-15
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de contrôle, appliqués à des caissons de soins du corps.Appareils et instruments médicaux; en particulier appareils de massages.Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; et en particuliers cabines et caissons de douches et massages du corps
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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