Déposée le 17 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOMODUL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTP domicilié(e) 2 RUE DE L ARTISANAT - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 196 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TTP domicilié(e) 2 RUE DE L ARTISANAT - 67116 - REICHSTETT - France.
La marque ECOMODUL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMODUL SYSTEM est expirée depuis le 17 juillet 2022.
TTP a également déposé les autres marques suivantes : Trouve Ton Prof
TTP, SARL - 2 RUE DE L ARTISANAT - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 484196902
TTP - 2 RUE DE L ARTISANAT - 67116 - REICHSTETT - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 16 avril 2013 - Rejet partiel n°599092 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements.
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