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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTM ENVIRONNEMENT
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ECO STRAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO STRAT
TTM ENVIRONNEMENT SAS

Numéro de dépôt :
3636025
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
ECO STRAT de TTM ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ECO STRAT

Déposée le 11 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTM ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO STRAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TTM ENVIRONNEMENT domicilié(e) 297 CHEMIN DE L'ECLUSE, BP 29,54670 CUSTINES - 54670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 274 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TTM ENVIRONNEMENT domicilié(e) 297 CHEMIN DE L'ECLUSE, BP 29,54670 CUSTINES - 54670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO STRAT est expirée depuis le 11 mars 2019.


TTM ENVIRONNEMENT SAS - 297 CHEMIN DE L'ECLUSE, BP 29,54670 CUSTINES - 54670 - France - SIREN 451274815


TTM ENVIRONNEMENT - 297 CHEMIN DE L'ECLUSE, BP 29,54670 CUSTINES - 54670 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).