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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTM ENVIRONNEMENT SANTE
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BIO JET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO JET
TTM ENVIRONNEMENT SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3195504
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/2022
BIO JET de TTM ENVIRONNEMENT SANTE

Présentation de la marque BIO JET

Déposée le 22 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTM ENVIRONNEMENT SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « BIO JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTM ENVIRONNEMENT SANTE domicilié(e) 6 rue Marceau - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 146 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque BIO JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO JET est expirée depuis le 22 novembre 2022.


TTM ENVIRONNEMENT SANTE, SARL - 6 rue Marceau - 92170 - VANVES - France - SIREN 429146814


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508817 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Appareil de purification de l'air d'espaces couverts. Appareil de désinfection de l'air d'espaces couverts.