Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUX ARTS MAGAZINE
TTM EDITIONS, SAS

Numéro de dépôt :
1222859
Date de dépôt :
08/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2022
BEAUX ARTS MAGAZINE de TTM EDITIONS

Présentation de la marque BEAUX ARTS MAGAZINE

Déposée le 8 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTM EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUX ARTS MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TTM EDITIONS domicilié(e) 2 Carrefour de Weiden - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 355 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS TRECOURT domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque BEAUX ARTS MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEAUX ARTS MAGAZINE est expirée depuis le 8 décembre 2022.

TTM EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : BEAUX ARTS EDITIONS


TTM EDITIONS, SAS - 2 Carrefour de Weiden - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 435355896


SELAS TRECOURT - 91 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2012181 - Publication au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228343 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178529 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 25 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206680 - Publication au BOPI 1996-09-25

Inscription le 25 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206681 - Publication au BOPI 1996-09-25

Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438413 - Publication au BOPI 2006-08-03

Inscription le 3 septembre 2008 - Gage constitué n°480461 - Publication au BOPI 2008-09-03

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508808 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 24 septembre 2014 - Gage radié n°631953 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la t.s.f.);photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Communications. Education et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.