Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TTA LUBRIFIANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA domicilié(e) BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 388 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TTA domicilié(e) BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France.
La marque TTA LUBRIFIANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857653.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TTA, SAS - BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France - SIREN 313388324
TTA - BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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