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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA
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EXAGAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXAGAP
TTA, SAS

Numéro de dépôt :
3857591
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
EXAGAP de TTA

Présentation de la marque EXAGAP

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXAGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA domicilié(e) BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 388 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TTA domicilié(e) BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France.

La marque EXAGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAGAP est expirée depuis le 9 septembre 2021.

TTA a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESCO SYNTHESE ET CHIMIE DE L'OUEST , THESCO , (Marque figurative) , EXACOOL , EXALUB , TTA LUBRIFIANTS , EXAFLUID , TTA-BIB , PRINT G , THESCOGEAR


TTA, SAS - BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France - SIREN 313388324


TTA - BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566644 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; gaz d'éclairage.