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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA
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EXACOOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXACOOL
TTA, SAS

Numéro de dépôt :
3857577
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
EXACOOL de TTA

Présentation de la marque EXACOOL

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXACOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TTA domicilié(e) BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 388 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TTA domicilié(e) BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France.

La marque EXACOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXACOOL est expirée depuis le 9 septembre 2021.

TTA a également déposé les autres marques suivantes : SYNTHESCO SYNTHESE ET CHIMIE DE L'OUEST , THESCO , (Marque figurative) , EXAGAP , EXALUB , TTA LUBRIFIANTS , EXAFLUID , TTA-BIB , PRINT G , THESCOGEAR


TTA, SAS - BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France - SIREN 313388324


TTA - BP 153, ZI DE LONRAI - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 4 juin 2012 - Rejet partiel n°576785 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits chimiques destinés à aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.