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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TT
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CUVEE DES GRENOUILLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE DES GRENOUILLES
TT, SARL

Numéro de dépôt :
4265085
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CUVEE DES GRENOUILLES de TT

Présentation de la marque CUVEE DES GRENOUILLES

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DES GRENOUILLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TT domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS ET TALENTS, Mme. ELODIE COULON domicilié(e) LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TT a également déposé les autres marques suivantes : LACHE MOI LA GRAPPE , SANNIERE , LA TIARE , VIN NATURE A BUTINER , NOIR SAUVAGE


TT, SARL - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France - SIREN 775644909


TERROIRS ET TALENTS, Mme. ELODIE COULON - LA TERRIERE - 69220 - CERCIE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 26 septembre 2016 - Retrait partiel n°683958 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694200 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.