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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TSV FRANCE
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Croisiere des Tsars
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croisiere des Tsars
TSV FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4004791
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
Croisiere des Tsars de TSV FRANCE

Présentation de la marque Croisiere des Tsars

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TSV FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croisiere des Tsars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TSV FRANCE domicilié(e) 25 Rue Raymond Losserand, (Tsar Voyages) - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 119 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSV FRANCE, Mme. Laure JACQUET domicilié(e) 25 Rue Raymond Losserand, (Tsar Voyages) - 75014 - Paris - France.

La marque Croisiere des Tsars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croisiere des Tsars est expirée depuis le 14 mai 2023.

TSV FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Trains des Tsars , TSAR VOYAGES


TSV FRANCE, SAS - 25 Rue Raymond Losserand, (Tsar Voyages) - 75014 - Paris - France - SIREN 523119014


TSV FRANCE, Mme. Laure JACQUET - 25 Rue Raymond Losserand, (Tsar Voyages) - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.