Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-PLANTAR
TSUMURA INTERNATIONAL INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1585905
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque TRANS-PLANTAR

Déposée le 10 avril 1990 par TSUMURA INTERNATIONAL INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-PLANTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TSUMURA INTERNATIONAL INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 104, Peavey Road, CHASKA, MINNESOTA 55318 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque TRANS-PLANTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-PLANTAR est expirée depuis le 10 avril 2000.


TSUMURA INTERNATIONAL INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 104, Peavey Road, CHASKA, MINNESOTA 55318 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


ERNEST GUMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

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