Marque enregistrée - Marque en vigueur

TSUGA
TSUGA

Numéro de dépôt :
4446584
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
TSUGA de TSUGA

Présentation de la marque TSUGA

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par TSUGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est TSUGA domicilié(e) 261 Chemin de la Crettaz - 73610 - DULLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque TSUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSUGA arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.


TSUGA - 261 Chemin de la Crettaz - 73610 - DULLIN - France


Cabinet d'Avocats C THONNELIER, Madame Catherine THONNELIER - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Services de conseil professionnel en développement de produits particulièrement dans le domaine du textile et de l’habillement ; conseil en matière de production industrielle dans le domaine du textile et de l’habillement ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; prospection de marchés ; gestion commerciale des affaires ; agence commerciale dans le secteur du textile et de l’habillement ; services d’achat en gros et au détail de textiles et de vêtements ; vente en gros, vente au détail, vente en magasin ou vente en libre-service, vente par internet de textiles et vêtements ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur du textile et des vêtements ; gestion administrative de centrales d'achat ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; publicité ;

Recherche et développement de produits dans le domaine du textile et de l’habillement ; réalisation d’études de projets techniques dans le domaine du textile et de l’habillement ; gestion de projet dans le domaine de la recherche et du développement de produits textiles et d’habillement ; services de conseils en matière de test de produits textiles et d’habillement ; services d’essais de produits textiles et d’habillement ; services de surveillance d'opérations de fabrication de produits textiles et d’habillement ; contrôles et test de qualités de produits textiles et d’habillement ; services de planification de projets techniques, de développement et de production dans le domaine du textile et de l’habillement.