Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINNER
Tsubakimoto Europe B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
99830729
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque WINNER

Déposée le 14 décembre 1999 par la société étrangère Tsubakimoto Europe B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société étrangère Tsubakimoto Europe B.V domicilié(e) Belder 1, 4700 BK Roosendaal, PAYS BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque WINNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINNER est expirée depuis le 14 décembre 2009.


Tsubakimoto Europe B.V., Société de droit néerlandais - Belder 1, 4700 BK Roosendaal, PAYS BAS - Pays-Bas


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Poulies (parties de machines), chaînes de transmission à l'exception de celles pour véhicules, bandes transporteuses. Chaînes de transmission pour véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.