Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSUBAKI
TSUBAKIMOTO CHAIN CO.

Numéro de dépôt :
1099866
Date de dépôt :
12/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TSUBAKI

Déposée le 12 juin 1979 par TSUBAKIMOTO CHAIN CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TSUBAKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TSUBAKIMOTO CHAIN CO. domicilié(e) Nème 17-18, Tsurumi 4-Chome Tsurumi-ku OSAKA CITY (Japon) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque TSUBAKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TSUBAKI est expirée depuis le 12 juin 1989.

TSUBAKIMOTO CHAIN CO a également déposé les autres marques suivantes : CAMELLIA , T TSUBAKI , SUBAKI T , CAMELLIA , T SUBAKI , CAMELLIA , T


TSUBAKIMOTO CHAIN CO. - Nème 17-18, Tsurumi 4-Chome Tsurumi-ku OSAKA CITY (Japon) - Japon


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.