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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tst
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CITY SPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITY SPA
tst, sarl

Numéro de dépôt :
3662532
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
CITY SPA de tst

Présentation de la marque CITY SPA

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tst auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY SPA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) tst domicilié(e) centre commercial La Part Dieu 17 rue du docteur bouchut - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 890 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tst domicilié(e) centre commercial La Part Dieu 17 rue du docteur bouchut - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY SPA est expirée depuis le 6 juillet 2019.

tst a également déposé les autres marques suivantes : aquamince , CARRÉ MASSAGE


tst, sarl - centre commercial La Part Dieu 17 rue du docteur bouchut - 69003 - LYON - France - SIREN 483890455


tst - centre commercial La Part Dieu 17 rue du docteur bouchut - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 29 juillet 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°675441 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 30 mars 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°697375 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés.