Déposée le 6 janvier 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TST Héraclès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « NICODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TST Héraclès domicilié(e) Lostihuel Kreiz,56250 SULNIAC - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 744 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eurl TST Héraclès domicilié(e) Lostihuel Kreiz,56250 SULNIAC - 56250 - France.
La marque NICODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Logiciel – avec ou sans boîtier – de diagnostic du tabagisme, d'aide et de suivi de l'arrêt du tabac. Boîtier (à savoir boîte en matières plastiques) incluant le logiciel de diagnostic, d'aide et de suivi de l'arrêt du tabac. Assistance médicale et non médicale sous forme de programmes et protocoles d'aide à l'arrêt du tabac et d'aide au sevrage des conduites addictives avec ou sans produit.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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