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Marques déposées par monsieur TSONDZABEKA DAVY
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SOLEILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEILA
M. TSONDZABEKA DAVY

Numéro de dépôt :
3916562
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
SOLEILA de TSONDZABEKA DAVY

Présentation de la marque SOLEILA

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur TSONDZABEKA DAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur TSONDZABEKA DAVY domicilié(e) IMMEUBLE FAUCIGNY APPT 621, 621 CHATEAU BLAN - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TSONDZABEKA DAVY domicilié(e) IMMEUBLE FAUCIGNY, 621 CHATEAU BLAN - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France.

La marque SOLEILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEILA est expirée depuis le 27 avril 2022.


M. TSONDZABEKA DAVY - IMMEUBLE FAUCIGNY APPT 621, 621 CHATEAU BLAN - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY ROUEN - France


M. TSONDZABEKA DAVY - IMMEUBLE FAUCIGNY, 621 CHATEAU BLAN - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Organisation de voyages ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Organisation de spectacles.