Marque enregistrée - Marque en vigueur

TSO
TSO

Numéro de dépôt :
4391050
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
TSO de TSO

Présentation de la marque TSO

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est TSO domicilié(e) Chemin du Corps de Garde - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Audrey LACHAUD domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSO arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : PROFUS , (Marque figurative) , OFFROY , QUALITRACK , BASIL , Francilienne de Voies Ferrées , TSO Catenaires , FVF


TSO - Chemin du Corps de Garde - 77500 - CHELLES - France


IPSILON, Audrey LACHAUD - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Construction, entretien, réparation de voies ferrées et leurs équipements; services de construction, d'installation et de réparation de voies ferrées; asphaltage; location de bulldozers, de grues et de machines de chantiers; informations en matière de construction et de réparation de voies ferrées; supervision (direction) de travaux de construction; conseils en construction; consultation professionnelle en rapport avec la construction de voies ferrées ;

Services d'architecture et de dessin industriel; établissement de plans pour la construction, contrôle de qualité, essais de matériaux, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), levés de terrain à l'exception des services scientifiques et technologiques, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels informatiques ;

Location de constructions transportables.