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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO
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ROSENBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSENBELLE
TSO, SARL

Numéro de dépôt :
4042805
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
ROSENBELLE de TSO

Présentation de la marque ROSENBELLE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSENBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSO, M. NICOLAS BOUILHAC domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque ROSENBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSENBELLE est expirée depuis le 25 octobre 2023.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER


TSO, SARL - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France - SIREN 434581948


TSO, M. NICOLAS BOUILHAC - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins.