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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO
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REFLET DE BERGERAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLET DE BERGERAC
TSO, SARL

Numéro de dépôt :
4110584
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2024
REFLET DE BERGERAC de TSO

Présentation de la marque REFLET DE BERGERAC

Déposée le 6 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REFLET DE BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSO, M. BOUILHAC NICOLAS domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque REFLET DE BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLET DE BERGERAC est expirée depuis le 6 août 2024.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER


TSO, SARL - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France - SIREN 434581948


TSO, M. BOUILHAC NICOLAS - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Vins beneficiant de l'une des appellations d'origines suivantes “ Bergerac ” ou “ Côtes de Bergerac ”.