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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TSO
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QUALITRACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITRACK
TSO société anonyme

Numéro de dépôt :
95587853
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2015

Présentation de la marque QUALITRACK

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITRACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TSO domicilié(e) Chemin du Corps de Garde, Z.I.,77500 CHELLES (dossier no 2294791) - 77500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 252 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2294791) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITRACK est expirée depuis le 13 septembre 2015.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER


TSO société anonyme - Chemin du Corps de Garde, Z.I.,77500 CHELLES (dossier no 2294791) - 77500 - France - SIREN 747252120


CABINET LOYER - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2294791) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372112 - Publication au BOPI 2003-06-17

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294791 - Publication au BOPI 2005-08-05

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Matériaux métalliques pour voies ferrées.Véhicules ferroviaires, véhicules pour la pose et l'entretien des voies ferrées.Construction et réparation de voies ferrées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.