Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIN DU PYLA
TSO, SARL

Numéro de dépôt :
4042807
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PIN DU PYLA de TSO

Présentation de la marque PIN DU PYLA

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIN DU PYLA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSO, M. NICOLAS BOUILHAC domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER


TSO, SARL - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France - SIREN 434581948


TSO, M. NICOLAS BOUILHAC - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 6 août 2014 - Rejet total n°629110 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Vins.