Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OFFROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TSO domicilié(e) Chemin du Corps de Garde, ZI - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 252 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque OFFROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TSO, Société par actions simplifiée - Chemin du Corps de Garde, ZI - 77500 - CHELLES - France - SIREN 747252120
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; butoirs en métal ; changements de voie (chemins de fer) ; gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer ; plateaux (palettes) métalliques de chargement ; aiguilles de chemins de fer ; traverses métalliques de chemins de fer ; contre-rails ; conteneurs métalliques ; éclisses de rails ; poteaux métalliques de lignes électriques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; balayeuses automotrices ; bétonnières de chantier ; bulldozers ; monte-charges, ponts de chargement, compresseurs, rouleaux-compresseurs, générateurs de courant ; élévateurs ; excavateurs, foreuses, goudronneuses, grues (appareils de levage) ; appareils de manutention (chargement et déchargement), machines à travailler les métaux ; pelles mécaniques ; machines pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées ; scies (machines) ; machines pour les travaux de terrassement ; transporteurs, treuils, vérins (machines) ;
Véhicules ; véhicules ferroviaires, véhicules pour la pose et l'entretien des voies ferrées ; attelages de chemins de fer ou de wagon ; bétonnières automobiles ; caissons (véhicules) ; chaînes de commande et chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chariots de manutention, chariots élévateurs, matériel roulant de chemins de fer ; tracteurs ; véhicules électriques ; trains de renouvellement de voies ferrées, trains de dégarnissage-criblage de ballast, wagons spéciaux auto-déchargeurs, locotracteurs ;
Construction, entretien, réparation ; services de construction, d'installation, et de réparation de voies ferrées ; asphaltage ; location de bulldozers, de grues, de machines de chantier ; informations en matière de construction et de réparation de voies ferrées ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Recherche scientifique et industrielle ; services d'architecture et de dessin industriel ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, contrôle de qualité, essais de matériaux, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), levés de terrain.
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