Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISSE DE PECHARMILLE
TSO, SARL

Numéro de dépôt :
3967074
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
LA CUISSE DE PECHARMILLE de TSO

Présentation de la marque LA CUISSE DE PECHARMILLE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CUISSE DE PECHARMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSO, M. NICOLAS BOUILHAC domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque LA CUISSE DE PECHARMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISSE DE PECHARMILLE est expirée depuis le 7 décembre 2022.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER


TSO, SARL - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


TSO, M. NICOLAS BOUILHAC - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Vins.