Déposée le 7 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TSO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TSO domicilié(e) CHEMIN DU CORPS DE GARDE Z I,
77500 CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 252 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Société à responsabilité limitée,
M. DUBARD Guillaume domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc,
LE CENTRALIS,
92340 Bourg-la-Reine - France.
La marque ISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TSO, Société par actions simplifiée - CHEMIN DU CORPS DE GARDE Z I,
77500 CHELLES - France - SIREN 747252120
IPSILON, Société à responsabilité limitée,
M. DUBARD Guillaume - 63 avenue du Général Leclerc,
LE CENTRALIS,
92340 Bourg-la-Reine - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445647 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752291 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; butoirs en métal ; changements de voie (chemins de fer) ; gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer ; plateaux (palettes) métalliques de chargement ; aiguilles de chemins de fer ; traverses métalliques de chemins de fer ; contre-rails ; conteneurs métalliques ; éclisses de rails ; poteaux métalliques de lignes électriques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; balayeuses automotrices ; bétonnières de chantier ; bulldozers ; montecharges, ponts de chargement, compresseurs, rouleaux-compresseurs, générateurs de courant ; élévateurs ; excavateurs, foreuses, goudronneuses, grues (appareils de levage) ; appareils de manutention (chargement et déchargement), machines à travailler les métaux ; pelles mécaniques ; machines pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées ; scies (machines) ; machines pour les travaux de terrassement ; transporteurs, treuils, vérins (machines). Véhicules ; véhicules ferroviaires, véhicules pour la pose et l'entretien des voies ferrées ; attelages de chemins de fer ou de wagon ; bétonnières automobiles ; caissons (véhicules) ; chaînes de commande et chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chariots de manutention, chariots élévateurs, matériel roulant de chemins de fer ; tracteurs ; véhicules électriques ; trains de renouvellement de voies ferrées, trains de dégarnissage-criblage de ballast, wagons spéciaux auto-déchargeurs, locotracteurs. Construction, entretien, réparation ; services de construction, d'installation, et de réparation de voies ferrées ; asphaltage ; location de bulldozers, de grues, de machines de chantier ; informations en matière de construction et de réparation de voies ferrées ; supervision (direction) de travaux de construction. Recherche scientifique et industrielle ; services d'architecture et de dessin industriel ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, contrôle de qualité, essais de matériaux, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), levés de terrain.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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