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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO
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DUC D'OBERNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC D'OBERNAC
TSO, SARL

Numéro de dépôt :
3960303
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
DUC D\'OBERNAC de TSO

Présentation de la marque DUC D'OBERNAC

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC D'OBERNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSO, M. NICOLAS BOUILHAC domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque DUC D'OBERNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC D'OBERNAC est expirée depuis le 12 novembre 2022.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER , TSO


TSO, SARL - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


TSO, M. NICOLAS BOUILHAC - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Vins.