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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO
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CAP DU BASSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP DU BASSIN
TSO, SARL

Numéro de dépôt :
4110574
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2024
CAP DU BASSIN de TSO

Présentation de la marque CAP DU BASSIN

Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP DU BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSO, M. NICOLAS BOUILHAC domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque CAP DU BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DU BASSIN est expirée depuis le 6 août 2024.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER , TSO


TSO, SARL - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France - SIREN 434581948


TSO, M. NICOLAS BOUILHAC - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.