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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tso
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BELLE D'OR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLE D'OR
tso, SARL

Numéro de dépôt :
4240762
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
BELLE D\'OR de tso

Présentation de la marque BELLE D'OR

Déposée le 15 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BELLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) tso domicilié(e) ZA LA PALAQUE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tso, M. BOUILHAC Nicolas domicilié(e) ZA LA PALAQUE - 24500 - EYMET - France.

La marque BELLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE D'OR arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

tso a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , LE BISTROT DE MON TERROIR , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER


tso, SARL - ZA LA PALAQUE - 24500 - EYMET - France - SIREN 434581948


tso, M. BOUILHAC Nicolas - ZA LA PALAQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 7 avril 2016 - Retrait partiel n°666384 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.