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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TSM
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T.S.M. la Télématique au Service des Médias
Marque expirée - Marque en non vigueur

T.S.M. la Télématique au Service des Médias
TSM SA

Numéro de dépôt :
99770705
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2019

Présentation de la marque T.S.M. la Télématique au Service des Médias

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) TSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.S.M. la Télématique au Service des Médias »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TSM domicilié(e) 19-21 avenue George V,75008 PARIS (dossier no 2399378) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 340 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSM domicilié(e) 19-21 avenue George V,75008 PARIS (dossier no 2399378) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.S.M. la Télématique au Service des Médias est expirée depuis le 18 janvier 2019.

TSM a également déposé les autres marques suivantes : TELECONCEPTS LES SOLUTIONS QUI NOUS RAPPROCHENT


TSM SA - 19-21 avenue George V,75008 PARIS (dossier no 2399378) - 75008 - France - SIREN 341340420


TSM - 19-21 avenue George V,75008 PARIS (dossier no 2399378) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316479 - Publication au BOPI 2001-02-28

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399378 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Etude, conception de produits ou de services de communication électronique et notamment télématique mettant en oeuvre des logiciels et des progiciels, produits informatiques de génération d'application avec ou sans valeur ajoutée destinés aux différents partenaires professionnels du domaine de la communication ou des médias, ainsi qu'à leurs publics.