Déposée le 28 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNOWBUMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSL domicilié(e) Le Nojak, 74220 LA CLUSAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 020 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.
La marque SNOWBUMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWBUMP est expirée depuis le 28 février 2005.
SARL TSL (Société à Responsabilité Limitée) - Le Nojak, 74220 LA CLUSAZ - France - SIREN 324020585
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Sacs d'alpiniste, sacs à provisions, sacs de campeur, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, malles, valises, parapluies, porte-documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sports.Vêtements, chaussures, chapellerie, casquette, chaussures de sports, chaussures de ski, chemises, anoraks, survêtements, lingerie, combinaisons, écharpes, maillots, tee-shirts, manteaux, pull-overs, sous-vêtements, vestes, pantalons.Jeux, jouets, appareils de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, fixations de skis, cannes de golf, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques pour skis, planches à roulettes, planches pour le surfing, raquettes de tennis, arêtes de skis, fixations de skis, racloirs pour skis, revêtements de skis, skis nautiques, luges, raquettes à neige, bâtons de ski, mousquetons, pitons, skis, ailes delta, baudriers d'escalade, ballons, planches à roulettes, raquettes de tennis.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de stages de perfectionnement sportif, enseignement de la gymnastique
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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