Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTIERS RAQUETTES
TSL Sport Equipment Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3351270
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2015
SENTIERS RAQUETTES de TSL Sport Equipment

Présentation de la marque SENTIERS RAQUETTES

Déposée le 24 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) TSL Sport Equipment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTIERS RAQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TSL Sport Equipment domicilié(e) Z.A La Verrerie,74290 ALEX - 74290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 020 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.

La marque SENTIERS RAQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTIERS RAQUETTES est expirée depuis le 24 mars 2015.

TSL Sport Equipment a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN THE FRENCH ALPS , SNEKA , MADE IN THE FRENCH ALPS , SKOL , MADE IN THE ALPS , TSL , T S L , MAIDE IN THE FRENCH ALPS


TSL Sport Equipment Société Anonyme - Z.A La Verrerie,74290 ALEX - 74290 - France - SIREN 324020585


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Papier, carton, articles pour reliures photographies, affiches, papeterie, journaux, posters, clichés, brochures, catalogues, circulaires, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, feuilles, fiches, manuels, prospectus, formulaires, représentations et reproductions graphiques, images, impressions, imprimés, papiers à lettre, lithographie, livrets, articles de papeterie. Appareils de culture physique ou de gymnastique cannes de golf, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques pour skis, planches à roulettes, planches pour le surfing, raquettes de tennis, arrêtes de skis, fixations de skis, fixations pour raquette de neige, racloirs pour skis, revêtements de skis, skis nautiques, luges, raquettes à neige, bâtions de ski, mousquetons, skis, pitons, ailes delta, baudriers d'escalade, ballons. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; enseignement, enseignement par correspondance, production de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de courses de ski, organisation de compétitions de raquettes à neige, stage de perfectionnement sportif, organisation de stage en matière d'éducation, de divertissement et de sports, réservation de place pour les spectacles publication de livres, conseil en formation professionnelle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.