Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADE IN THE FRENCH ALPS
TSL SPORT EQUIPMENT

Numéro de dépôt :
4489211
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MADE IN THE FRENCH ALPS de TSL SPORT EQUIPMENT

Présentation de la marque MADE IN THE FRENCH ALPS

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par TSL SPORT EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN THE FRENCH ALPS »

Le déposant est TSL SPORT EQUIPMENT domicilié(e) 9 rue du Pré Faucon - 74940 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Monsieur Denis GASQUET domicilié(e) PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

TSL SPORT EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : TSL


TSL SPORT EQUIPMENT - 9 rue du Pré Faucon - 74940 - Annecy - France


CABINET GASQUET, Monsieur Denis GASQUET - PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 8 septembre 2020 - Rejet total n°794659 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08

Sacs. Sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sports, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); bâtons d'alpinistes, de randonnée, de marche, de marche nordique; bâtons de marche télescopiques ; ceinture porte-gourde; ceinture porte-bouteille ; cannes, parapluies, parasols ; portefeuilles; porte-monnaie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonnets ; casquettes; chaussures de sport, de randonnée, de marche, de ski, de plage; bottes de neige ; gants de ski ; chemises ; anoraks ; survêtements ; chaussettes ; sous-vêtements ; combinaisons ; écharpes ; maillots ; tee-shirts ; manteaux ; pull-overs ; vestes ; vestes de ski ; pantalons ; pantalons de ski ; guêtres ;

Raquettes à neige; skis; bâtons de ski; fixations pour skis et pour raquettes à neige; revêtements de skis; peaux de phoques pour skis; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport) ; luges, luge-pelles ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; housses spécialement conçues pour le transport et le stockage des raquettes à neige, des bâtons.