Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADE IN THE FRENCH ALPS
TSL SPORT EQUIPMENT

Numéro de dépôt :
4455571
Date de dépôt :
24/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MADE IN THE FRENCH ALPS de TSL SPORT EQUIPMENT

Présentation de la marque MADE IN THE FRENCH ALPS

Déposée par voie électronique le 24 mai 2018 par TSL SPORT EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN THE FRENCH ALPS »

Le déposant est TSL SPORT EQUIPMENT domicilié(e) 9 RUE DU PRE FAUCON - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Monsieur Denis GASQUET domicilié(e) PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

TSL SPORT EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : MAIDE IN THE FRENCH ALPS


TSL SPORT EQUIPMENT - 9 RUE DU PRE FAUCON - 74000 - ANNECY - France


CABINET GASQUET, Monsieur Denis GASQUET - PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 1 octobre 2020 - Rejet total n°796629 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-01

Sacs. Sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sports, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); bâtons d'alpinistes, de randonnée, de marche, de marche nordique; bâtons de marche télescopiques ; ceinture porte-gourde; ceinture porte-bouteille ; cannes, parapluies, parasols ; portefeuilles; porte-monnaie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonnets ; casquettes; chaussures de sport, de randonnée, de marche, de ski, de plage; bottes de neige ; gants de ski ; chemises ; anoraks ; survêtements ; chaussettes ; sous-vêtements ; combinaisons ; écharpes ; maillots ; tee-shirts ; manteaux ; pull-overs ; vestes ; vestes de ski ; pantalons ; pantalons de ski ; guêtres ;

Raquettes à neige; skis; bâtons de ski; fixations pour skis et pour raquettes à neige; revêtements de skis; peaux de phoques pour skis; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport) ; luges, luge-pelles ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; housses spécialement conçues pour le transport et le stockage des raquettes à neige, des bâtons.