Déposée le 24 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSI Peinture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TSI PEINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSI Peinture domicilié(e) Parc Actival, 1 Rue de l'Industrie - 01140 - SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSI PEINTURE domicilié(e) Parc Actival, 1 Rue de l'Industrie - 01140 - SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE - France.
La marque TSI PEINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSI PEINTURE arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.
TSI Peinture, SARL - Parc Actival, 1 Rue de l'Industrie - 01140 - SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE - France
TSI PEINTURE - Parc Actival, 1 Rue de l'Industrie - 01140 - SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 15 septembre 2016 - Retrait partiel n°681146 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; aucun des services susvisés n'étant en relation avec des véhicules.
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