Marque enregistrée - Marque en vigueur

République Franchouillarde
Monsieur TSHIRT, SAS

Numéro de dépôt :
4173188
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2025
République Franchouillarde de TSHIRT

Présentation de la marque République Franchouillarde

Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par monsieur TSHIRT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « République Franchouillarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est monsieur TSHIRT domicilié(e) 151-15 rue Bouthier - 33100 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TSHIRT, M. Arnaud Péré domicilié(e) 151-15 rue Bouthier - 33100 - Bordeaux - France.

La marque République Franchouillarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque République Franchouillarde arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.


Monsieur TSHIRT, SAS - 151-15 rue Bouthier - 33100 - Bordeaux - France


Monsieur TSHIRT, M. Arnaud Péré - 151-15 rue Bouthier - 33100 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.