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Marques déposées par TSHABOLA MUYA
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SEPT 7 – 7 SEPT – SEPT SEPT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEPT 7 – 7 SEPT – SEPT SEPT
TSHABOLA MUYA

Numéro de dépôt :
3268930
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SEPT 7 – 7 SEPT – SEPT SEPT de TSHABOLA MUYA

Présentation de la marque SEPT 7 – 7 SEPT – SEPT SEPT

Déposée le 21 janvier 2004 par TSHABOLA MUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPT 7 – 7 SEPT – SEPT SEPT »

Le déposant est TSHABOLA MUYA domicilié(e) 50, rue Guy MOQUET,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSHABOLA MUYA domicilié(e) 50, rue Guy MOQUET,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

TSHABOLA MUYA a également déposé les autres marques suivantes : NEUF1 – 9 UN – NEUF UN , ZEUBLA , NEUF 3 – 9 TROIS – NEUF TROIS , NEUF 4 – 9 QUATRE – NEUF QUATRE , NEUF 5 – 9 CINQ – NEUF CINQ , SEPT 8 – 7 HUIT – SEPT HUIT , SEPT 5 – 7 CINQ – SEPT CINQ , NEUF 2 – 9 DEUX – NEUF DEUX


TSHABOLA MUYA - 50, rue Guy MOQUET,92240 MALAKOFF - 92240 - France


TSHABOLA MUYA - 50, rue Guy MOQUET,92240 MALAKOFF - 92240 - France


Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402407 - Publication au BOPI 2004-11-09

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Joaillerie, bijouterie, horlogerie. Malles, valises, sacs, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs pour l'emballage, portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ceintures, gants, bonneterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.