Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TSF
Numéro de dépôt :
1657382
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2001
Présentation de la marque TSF
Déposée le 23 avril 1991 par TSF et Cie (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TSF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSF est expirée depuis le 23 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39