Marque enregistrée - Marque en vigueur

Badam TS Paris Made in France
Monsieur Tsedendorj Badam ochir

Numéro de dépôt :
4683042
Date de dépôt :
17/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2030
Badam TS Paris Made in France de Tsedendorj Badam ochir

Présentation de la marque Badam TS Paris Made in France

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2020 par monsieur Tsedendorj Badam ochir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Badam TS Paris Made in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Tsedendorj Badam ochir domicilié(e) 158 rue de paris - 93260 - les lilas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tsedendorj Badam ochir domicilié(e) 158 rue de paris - 93260 - les lilas - France.

La marque Badam TS Paris Made in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683042.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Badam TS Paris Made in France arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

Tsedendorj Badam ochir a également déposé les autres marques suivantes : Badam TS.


Monsieur Tsedendorj Badam ochir - 158 rue de paris - 93260 - les lilas - France


Monsieur Tsedendorj Badam ochir - 158 rue de paris - 93260 - les lilas - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; Tous ces produits sont d'origine française ou fabrique en france ;

Malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; Tous ces produits sont d'origine française ou fabrique en France ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés; Tous ces produits sont d'origine française ou fabrique en France ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; Tous ces produits sont d'origine française ou fabrique en France ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; Tous ces produits sont d'origine française ou fabrique en France.