Badam TS.
Présentation de la marque Badam TS.
Déposée le 30 mars 2011 par Tsedendorj Badam-Ochir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Badam TS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Badam TS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Badam TS. est expirée depuis le 30 mars 2021.
Tsedendorj Badam-Ochir a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29