Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Badam TS.
Tsedendorj Badam-Ochir

Numéro de dépôt :
3818956
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
Badam TS. de Tsedendorj Badam-Ochir

Présentation de la marque Badam TS.

Déposée le 30 mars 2011 par Tsedendorj Badam-Ochir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Badam TS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Tsedendorj Badam-Ochir domicilié(e) 158 rue de Paris - 93260 - LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tsedendorj Badam-Ochir domicilié(e) 158 rue de Paris - 93260 - LES LILAS - France.

La marque Badam TS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Badam TS. est expirée depuis le 30 mars 2021.

Tsedendorj Badam-Ochir a également déposé les autres marques suivantes : Badam TS Paris Made in France


Tsedendorj Badam-Ochir - 158 rue de Paris - 93260 - LES LILAS - France


Tsedendorj Badam-Ochir - 158 rue de Paris - 93260 - LES LILAS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements).