Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVIS
TSCHUMPERLY Pierre

Numéro de dépôt :
96646566
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2016

Présentation de la marque ECOVIS

Déposée le 15 octobre 1996 par TSCHUMPERLY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOVIS »

Le déposant est TSCHUMPERLY Pierre domicilié(e) 16 Ave Roger Salengro,68100 MULHOUSE (dossier no 2334378) - 68100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PIERRE TSCHUMPERLY domicilié(e) 16 Ave Roger Salengro,68100 MULHOUSE (dossier no 2334378) - 68100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOVIS est expirée depuis le 15 octobre 2016.


TSCHUMPERLY Pierre - 16 Ave Roger Salengro,68100 MULHOUSE (dossier no 2334378) - 68100 - France


Mr PIERRE TSCHUMPERLY - 16 Ave Roger Salengro,68100 MULHOUSE (dossier no 2334378) - 68100 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334378 - Publication au BOPI 2007-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Inscription le 5 octobre 2010 - Concession de licence n°533404 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Inscription le 5 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533403 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Arrêts de fenêtres métalliques, arrêts de portes métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, boîtes à outils en métal (vides), boulons métalliques, serres-cables métalliques, caisses en métal, chevilles métalliques, clavettes, clous, articles de clouterie, coffres à outils en métal (vides), coffres métalliques, crochets (quincaillerie métallique), écrous métalliques, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux, étaux-établis métalliques, étriers, feuillards de fer, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, ferrures pour la construction, feuillards d'acier, manchons (quincaillerie métallique), manchons de tuyaux (métalliques), pentures, raccords de tuyaux (métalliques), raccords métalliques de câbles (non électriques), rivets métalliques, rondelles en métal, baguettes métalliques pour le soudage, fils à souder en métal, tire-fond, vis métalliques.Machines à buriner, cintreuses, cisailles électriques, ciseaux de machines, ciseaux électriques, machines coupeuses, découpeuses, générateurs d'électricité, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, couronnes de forage (parties de machines),porte forêts (parties de machines), foreuses, générateurs d'électricité, lames de scies (parties de machines), machines-outils, malaxeurs, mandrins (parties de machines), manivelles (parties de machines), marteaux (parties de machines), marteaux pneumatiques, marteaux-pilons, mastics (pistolets à air comprimé pour l'extrusion de), machines à meuler, outils (parties de machines), machines-outils, porte outils (parties de machines), outils tenus à la main actionnés mécaniquement, perceuses à main électriques, machines à travailler la pierre, pistolets (outiles à cartouches explosives), pistolets à colle, électriques, pistolets pour la peinture, marteaux pneumatiques, machines à polir non à usage domestique, pompes (parties de machines ou de moteurs), porte-lames (parties de machines), riveteuses, scies (machines), lames de scies (parties de machines), machines électriques à souder, stators, taraudeuses, treuils.Limes à aiguilles, bédanes, bouchardes, burins, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, arrache clous, équerres (outils), étaux, forêts (outils), porte forêts (outils), fraises (outils), gouges, lames (outils), lames de scies (parties d'outils), mandrins (outils), marteaux (outils), masses (maillets), massettes (marteaux), mastics (pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de) mèches (parties d'outils), pinces, pioches, pistolets (outils), porte-scie, rabots, fers de rabots, rapes (outils), rivetiers (outils), scies (outils), scies à main (chassis de), serre-joints, appareils à souder non électriques, tarauds (outils), tanières (outils), tenailles, tournevis, trépans (outils)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).