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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSBV
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Dayat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dayat
TSBV, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4057315
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2023
Dayat de TSBV

Présentation de la marque Dayat

Déposée le 20 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Dayat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSBV domicilié(e) 20-28 avenue d'Ivry, représentée par son Gérant, Monsieur Alex Quay Ty LU - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 974 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hervé GREGOIRE, Avocat à la Cour domicilié(e) 81 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque Dayat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dayat est expirée depuis le 20 décembre 2023.

TSBV a également déposé les autres marques suivantes : F1RST TASTE


TSBV, Société à Responsabilité Limitée - 20-28 avenue d'Ivry, représentée par son Gérant, Monsieur Alex Quay Ty LU - 75013 - PARIS - France - SIREN 451974810


Maître Hervé GREGOIRE, Avocat à la Cour - 81 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 2 avril 2014 - Retrait partiel n°621779 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Porcelaines, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices.

Fruits et légumes frais, semences.

Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons de fruits et jus de fruits.

Boissons alcoolisées.