Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFCEA
TSASSI MARIE PASCALE

Numéro de dépôt :
1537193
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1999
SOFCEA de TSASSI MARIE PASCALE

Présentation de la marque SOFCEA

Déposée le 20 juin 1989 par TSASSI MARIE PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TSASSI MARIE PASCALE, domicilié(e) 5, Rue DAVIOUD, 75016 PARIS - France.

La marque SOFCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFCEA est expirée depuis le 20 juin 1999.


TSASSI MARIE PASCALE - 5, Rue DAVIOUD, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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