Déposée le 7 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TSAÏ-LUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TSAIGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TSAÏ-LUN domicilié(e) 100 Chemin de PECHBUSQUE, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 793 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD - France.
La marque TSAIGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TSAÏ-LUN SA - 100 Chemin de PECHBUSQUE, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 419793971
Me DUPUY-MANAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41
Produits chimiques permettant un traitement oléophobe et hydrophobe de tout type de matériaux, dont textiles, papier, carton, bois, verre, matériaux siliceux, cellulose, matières organiques. Service de traitement oléophobe et/ou hydrophobe de tout type de matériaux, dont textiles, papier, carton, bois, verre, matériaux siliceux, cellulose, matières organiques. Papiers et cartons ayant subi un traitement oléophobe et/ou hydrophobe.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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