Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3A TELESUD
TSA TELEVISION Par SATELLITE Pour L'AFRIQUE SARL DE PRESSE

Numéro de dépôt :
99768423
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque 3A TELESUD

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSA TELEVISION Par SATELLITE Pour L'AFRIQUE DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 3A TELESUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSA TELEVISION Par SATELLITE Pour L'AFRIQUE DE PRESSE domicilié(e) 15, RUE COGNACQ-JAY, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 114 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ELISE M'PACKO T.S.A. - France.

La marque 3A TELESUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3A TELESUD est expirée depuis le 12 janvier 2009.


TSA TELEVISION Par SATELLITE Pour L'AFRIQUE SARL DE PRESSE - 15, RUE COGNACQ-JAY, 75007 PARIS - France - SIREN 420114332


Mme ELISE M'PACKO T.S.A. - France


Inscription le 12 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366796 - Publication au BOPI 2003-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Produits de l'imprimerie Diffusion d'annonces publicitaires diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons courrier publicitaires Location d'espaces publicitaires. Conseils en organisation et direction des affaires publicité télévisée. Télécommunications Agence de presse Agence d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs Emissions télévisées Transmission par satellite transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Diffusion de programmes de télévision Education, formation, divertissement activités sportives et éventuelles. Productions de films sur bande vidéo. Location de bande vidéo Montage de bande vidéo Exploitation de salles de cinémas Studios de cinéma Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Organisations et conduites de colloques, congrès, conférences Organisation de compétitions sportives Organisation de concours (éducation - divertissement) Informations en matière de divertissement Location de décors de spectacle Divertissement télévisé Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Production de films Publication de livres Montage de programme radiophonique et de télévision Organisation de bals Organisation de concours de beauté Rédaction de scénarios Services de studios d'enregistrement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.