Déposée le 13 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSA PLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TSA Plastique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSA PLASTIQUES domicilié(e) 8, Rue Jules Py - 88210 - MOUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 037 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats C.R.C., Sébastien Maurice domicilié(e) 9, Rue Gambetta - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France.
La marque TSA Plastique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753730.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSA Plastique est expirée depuis le 13 juillet 2020.
TSA PLASTIQUES, SARL - 8, Rue Jules Py - 88210 - MOUSSEY - France - SIREN 331037614
Cabinet d'Avocats C.R.C., Sébastien Maurice - 9, Rue Gambetta - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562511 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Matelas anti escarres, vêtements de protection contre les rayonnements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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