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Marques déposées par la société TS2 ENERGIE
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TOP POWER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP POWER
TS2 ENERGIE

Numéro de dépôt :
92423329
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque TOP POWER

Déposée le 15 juin 1992 par la société TS2 ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société TS2 ENERGIE domicilié(e) 96 BOULEVARD VIVIER MERLE, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 013 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANETOS CONSEILS SARL - France.

La marque TOP POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP POWER est expirée depuis le 15 juin 2002.


TS2 ENERGIE - 96 BOULEVARD VIVIER MERLE, 69003 LYON - France - SIREN 383013315


CANETOS CONSEILS SARL - France


Inscription le 11 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167572 - Publication au BOPI 1994-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Appareils électriques et électroniques concernant l'informatique